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PLU

Modification de droit commun du PLU


Par délibération en date du 22 mars 2021, le Conseil municipal de Rians (Var) a prescrit la mise en œuvre d’une procédure de modification n°1 de droit commun du Plan local d’Urbanisme (PLU). Cette délibération est affichée et consultable en Mairie aux jours et heures habituels d’ouverture et également en cliquant ici.


1. Rapport de Présentation avec évaluation environnementale
 
2. Projet d'Aménagement et de Développement Durables
 
3. Orientations d'Aménagement et de Programmation
 

4. Règlement (partie écrite)

4.1. Règlement

4.2. Annexes au règlement

4.3. Liste des Emplacements réservés

4.4. Liste des secteurs de mixité sociale

4.5. Liste des changements de destination en A et N

4.6. Liste du patrimoine (
 

5. règlement (partie graphique)

5.1. Plan Loupe

5.2. Plan Réseau eau potable et assainissement

5.3. Plan des servitudes d'utilité publique
 
6. Annexes Générales du PLU