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Compte-rendu du conseil Municipal

 

Compte-rendu du conseil municipal

 

Prochaine réunion du conseil municipal - Jeudi 16 décembre 2021  à 19h 00
Salle des Fêtes

Selon l’ordre du jour suivant :

- Désignation d'un secrétaire de séance

- Procés-verbal d'installation d'un nouveau Conseiller Municipal suite à une démission

- Approbation de la séance précédente

- Retrait de la délibération 21 05 10 du 23 septembre 2021 relative à l'exonération de la taxe foncière sur les propriétés

- bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation

- Cession d'un tracteur communal

- Mise en place de fonds de concours par la Communauté de Communes Provence Verdon


- Subvention exceptionnelle -Syndicat d'initiative

- Participation Commune transports scolaires

- Participation des familles au séjour neige 2022

- Conventions de participation communes voisines séjour neige 2022

- Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2022 (STEP)

- Fixation de tarifs d'enlèvement des dépôts sauvages de tout ordre

- Ouverture de crédits pour le budget commune -investissement 2022

- Ouverture de crédits pour le budget eau -investissement 2022

- Ouverture de crédits pour le budget assainissement -investissement 2022

- Organisation du temps de travail au sein des services communaux

- Convention SYMIELECVAR -Création Eclairage Public Parc Saint-Sébastien

- Convention pour les déchets de venaison

- Convention de partenariat avec La Ligue de L'Enseignement -FOL du Var pour les activités cinéma -Rectificatif

- Convention chantier d'insertion VEGA

- Convention de mise à disposition de Minibus

- Contrat de bail VIASAT -Projet d'installation d'une antenne satellite

- Constitution de servitudes dans le cadre du projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque sur la Commune d'Artigues Acquisition de parcelles Quartier la Rigaude pour l'Euro symbolique

- Acquisition de la parcelle AV 707 pour l'Euro symbolique

- Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

- Questions diverses


Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.


Le Maire Nicolas BREMOND