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Compte-rendu du conseil Municipal

 

Prochaine réunion du conseil municipal - Jeudi le 17 décembre 2020 à 18 h 30
Salle des Fêtes

Selon l’ordre du jour suivant :

Désignation d'un secrétaire de séance

- Approbation de la séance précédente

- Décision modificative n° 2 - budget commune

- Décision modificative n° 1 - budget assainissement

- Marchés fournitures alimentaires 2021 - 2022 - SIVAAD

- Ouverture de crédits pour le budget commune — investissement 2021

- Ouverture de crédits pour le budget eau — investissement 2021

- Ouverture de crédits pour le budget assainissement — investissement 2021

- Participation des familles au séjour neige 2021

- Conventions de participation communes voisines séjour neige 2021

- Convention d'Obligation Réelle Environnementale dans le cadre d'un projet de parc photovoltaïque sur la commune d'ARTIGUES

- Convention chantier d'insertion VEGA

- Convention de servitude de tréfonds avec la Société du Canal de Provence (SCP)

- Mise à jour RIFSEEP

- Création d'un règlement intérieur des services

- Reclassement route départementale et intégration voirie communale Cession de la parcelle AC 72 à la Société du Canal de Provence (SCP)

- Acquisition des parcelles AW 671 et AW 672 à titre grâcieux

- Acquisition des parcelles AO 392 et AO 393 à titre grâcieux

- Incorporation de biens présumés sans maître dans le domaine communal

- Révision assiette foncière communale relevant du régime forestier

- Renouvellement de concessions pluriannuelles de pâturage

- Demande de subvention au Conseil Départemental : création d'un réseau d'évacuation pluvial

- Demande de subventions DSIL France Relance

- Mise en place de fonds de concours par la Communauté de Communes Provence Verdon

- Modification du règlement intérieur Accueil de loisirs Espaces Maternel et Enfant

- Modification du règlement intérieur Cantine

- Restauration scolaire Avis sur dérogation préfectorale au repos dominical des salariés

- Charte du respect des valeurs de la République

- Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

- Questions diverses

Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.


Le Maire Nicolas BREMOND