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Compte-rendu du conseil Municipal

 

Compte-rendu du conseil municipal

 

Prochaine réunion du conseil municipal - Mardi 15 juin à 19h 00
Salle des Fêtes

Selon l’ordre du jour suivant :

- Désignation d'un secrétaire de séance

- Approbation de la séance précédente

- Cession de la parcelle AE 94 et servitude de passage au projet de la parcelle AE 94 sur la AE 95

- Déclassement partie chemin rural — parcelle BO 740 — Complément de la délibération 21 01 10 du 11 février 2021

- Acquisition d'une emprise de la parcelle BO 593 à titre grâcieux

- Instauration d'un régime d'autorisation de changement d'usage des locaux d'habitation prévu aux articles L.631-7 et suivant du Code de la Construction et de l'habitation

- Retrait de la Commune de Nans-Les-Pins du SIVAAD

- Concession pluriannuelle de pâturage

- Convention avec Hivory SAS

- Convention de mise à disposition et convention de servitudes avec Enedis — AV 991

- Conventions de mise à disposition et convention de servitudes avec Enedis — AV 856

- Convention Phoenix France

- Convention communale de coordination de la Police Municipale de Rians et des forces de sécurité de l'État

- Convention de partenariat avec La Ligue de L'Enseignement — FOL du Var pour les activités cinéma

- Conventions de partenariat relative à l'accueil de loisirs enfants

- Convention ACFI avec le Centre de Gestion du Var pour la période 2021-2022

- Actualisation du tableau des effectifs — Suppression de postes

- Régime indemnitaire : Mise à en place d'une part supplémentaire « IFSE Régie » dans le cadre du RIFSEEP

- Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de RIANS pour les communes dont les enfants fréquentent la classe spécialisée ULIS — Année scolaire 2021/2022

- Demande de subvention au titre du Fonds Régional d'Aménagement du Territoire dans le cadre des études portant sur la rénovation énergétique de l'école élémentaire « Léopold CARPE »

- Subventions aux associations

- Avis sur dérogation préfectorale au repos dominical des salariés

- Rapport annuel du délégataire du service eau potable — Année 2019

- Rapport annuel du délégataire du service assainissement — Année 2019

- Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

- Questions diverses

Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.


Le Maire Nicolas BREMOND