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Compte-rendu du conseil Municipal

 

Compte-rendu du conseil municipal

 

Prochaine réunion du conseil municipal - Mardi 23 septembre à 19h 00
Salle des Fêtes

Selon l’ordre du jour suivant :

- Désignation d'un secrétaire de séance

- Approbation de la séance précédente

- Dénomination du stade municipal

- Retrait de la Commune de La Roquebrussanne du SIVAAD

- Convention Phoenix France — Avenant n° 1

- Convention de financement pour l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP SNEE)

- Demande de subvention auprès de la Région pour la reprise et la rénovation des vitraux de l'Eglise

- Licence « copies internes professionnelles d'oeuvres protégées » avec le Centre Français d'exploitation du droit de Copie

- Opération façades complément d'aide financière à la CCPV pour la rénovation des façades - Prolongation

- Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation

- Cession d'un tracteur communal

- Subvention Solidarité Incendie août 2021 — Association des Maires du Var

- Location d'un meublé de tourisme — Institution de la procédure d'enregistrement

- Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

- Propositions ONF — Coupes de bois 2022 et reliquat 2021

- Motion de soutien à la Fédération Nationale des Communes Forestières

- Demande d'autorisation de défrichement Acquisition des parcelles BM 71 et BO 333 pour l'euro symbolique

- Acquisition de plein droit de biens vacants et sans maître (COQUILHAT Jean Baptiste Marius)

- Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître (STRAUB Pierre Robert)

- Bornage et cession de la parcelle AE 46

- Bornage et cession de la parcelle AK 215

- Bornage d'un délaissé appartenant au Conseil Départemental — RD 3

- Bornage pour déclassement partie chemin rural Quartier Sainte Catherine

- Dénomination des voies

- Rapport annuel du délégataire du service public de l'eau potable — année 2020

- Rapport annuel du délégataire du service public de l'assainissement — année 2020

- Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

- Questions diverses

Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.


Le Maire Nicolas BREMOND