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La Mairie de Rians, n'a pas pour l'instant la capacité de recevoir les demandes de démarches ditrectement par internet. A l'accueil, la préposé vous donnera la liste des pièces à fournir (et imprimés).
Acte de naissance
Mariage - Décès
Service ouvert de 8 h00 à 12h00 sauf samedi 04 94 72 64 86
Pièces à fournir / Imprimés
Le formulaire de demande ci-dessous
1 enveloppe timbré
1 photocopie de la C.N.I. ou du passeport
Concubinage
Service ouvert de 8 h00 à 12 h00 sauf samedi 04 94 72 64 86
Pièces à fournir / Imprimés
La mairie délivre ce certificat au vue
- d'un justificatif d'identité
- d'un justificatf de domicile
P.A.C.S.
Tribunal d'intances 1 place du Palais de Justice 83175 BRIGNOLES CEDEX
La mairie délivre ce certificat au vue
- d'un justificatif d'identité
- d'un justificatf de domicile
Téléphone : +33 4 94 69 63 83
Télécopie : +33 4 94 69 00 89
ou Chez un notaire
Elections
Service ouvert de 8 h00 à 12 h00 13h30 à 16h00 tous les jours et samedi matin
Pièces à fournir / Imprimés
L'inscription se fait au vue :
- d'un justificatif d'identité
- d'un justificatf de domicile
ou Chez un notaire
Carte d'identité
Service ouvertde 8 h00 à 11 h00 tous les jours
Pièces à fournir / Imprimés
Carte d'identité (liste des pièces) Déclaration de perte
Site Gouvernemental
Demande de passeport
Pour déposer votre dossier,
le service reçoit sur rendez-vous
Passeport (liste des pièces)
Vous pouvez remplir l'imprimé en ligne en cliquant sur un des liens ci-dessous
Passeport Adulte imprimé Passeport Mineur imprimé
Déclaration de perte Site Gouvernemental
Permis de Conduire
du lundi au jeudi de 8H30 à 11H45 et de 13H30 à 16H30 le vendredi de 8H30 à 11H45 et de 13H30 à 16H00
courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 04 94 60 41 00
adresse postale : 1 boulevard du Maréchal Foch BP 275 83007 DRAGUIGNAN CEDEX
Pièces à fournir / Imprimés 8h 11 tous
- La demande de duplicata (ci-dessous) - la pièce d'identité
- 2 photos d'identité conformes - 1 enveloppe timbrée en A.R.
+ Le permis de conduire pour une demande pour détérioration
+ Le récipissé de la déclaration de vol (Gendarmerie)
+ Le récipissé de la déclaration de perte (Gendarmerie ou Police)
Cas Particulier En cas d'invalidation pour perte totale de points, de suspension pour une infraction, un contrôle médical est demandé ( imprimé pour un avis médical) auprès d'un médecin agrée ( liste des médecins agrées)
Site préfectoral Autres cas
Carte d'immatriculation
Vous devez déposer votre demande auprès de la préfecture à Toulon Boulevard du 112ème Régiment d’Infanterie CS 31209 83070 TOULON CEDEX
tél 04 94 18 83 83 Bureau ouvert de 8h30 à 14h du lundi au jeudi et 8h30 à 12h00 le vendredi
Par procuration : pièces à fournir, si le déposant n'est pas le futur propriétaire ou auprès d'un professionnel S.I.V. Liste des professionnel S.I.V.
Pièces à fournir / Imprimés
- une demande d'immatriculation à retirer à la mairie ou à télécharger..........Demande d'immatriculation
- La carte grise datée, barrée et signée, sans rature ni surcharge
- le certificat de cession à retirer à la mairie ou à télécharger........................Cession d'un véhicule
- le contrôle technique de moins de 6 mois pour les véhicules de plus de 4 ans.
- une pièce d'identité en cours de validité ( si périmés le permis de conduire).
- Les personnes n'ayant pas la nationalité française : le titre de séjour ou le permis de conduire.
- un justificatif de domicile de moins de 6 mois : facture de téléphone, d'eau, d'électricité.
- prévoir un chèque à l'ordre du trésor public: montant en fonction du nombre de chevaux et de la date de la première immatriculation.
Cas particuliers
- pour les personnes hébergées ou n'ayant pas de facture à leur nom :
- une attestation d'hébergement datée et signée.
- un justificatif de domicile.
- une pièce d'identité en cours de validité ( si périmés le permis de conduire).
- pour les sociétés : l'extrait " K BIS" (original de moins de 2 ans ou une pièce d'identité du gérant.
- pour les véhicules neufs : le certificat de conformité.
- pour les véhicules achetés chez un concessionnaire : le volet A
CETTE COMMUNE N'EST PAS EN MESURE DE RECEVOIR VOTRE DEMANDE D'ACTE D'ETAT CIVIL DE MANIERE DEMATERIALISEE.
Vous pouvez cependant compléter le formulaire de demande d'acte en cliquant sur « continuer ». A l'issue de la saisie vous pourrez télécharger et imprimer la demande complétée et l'expédier par courrier postal à l'adresse de la commune. Le document demandé vous sera expédié en retour par courrier postal.