Compte-rendu du conseil Municipal

 

Prochaine réunion du conseil municipal - MERCREDI 13 DÉCEMBRE 2017 à 19 h 00
Salle du Conseil Municipal

Selon l’ordre du jour suivant :

- Installation d’un nouveau conseiller municipal

- Approbation de la séance précédente

- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement

- Professionnel (RIFSEEP), Attribution catégorie C - filière technique at modification CIA

- Actualisation du tableau des effectifs suite a la mise en œuvre du PPCR au 1“ janvier 2017

- Création d'emplois au 12 janvier 2018

- Suppression/Création de poste suite a modification du temps de travail de l’emploi

- SPL ID83 - Projet de modifications statutaires

- Cession par l’Etat des locaux de l’ancienne Trésorerie

- Demande de Subvention auprès du Service de l’inventaire et du Patrimoine du Conseil Régional PACA dans le cadre du Plan concerté de valorisation du patrimoine du Pays de la Provence Verte

- Convention de partenariat avec La Ligue de L’Enseignement — FOL du Var pour les activités cinéma

- Ouverture de crédits pour le budget d’investissement 2018

- Admission en non-valeur

- Décision Modificative 2 — Budget Communal

- Soutien du Conseil Municipal 51a Motion de l’AMRF et de 1’AMR83 su: « l’adoption d’une Loi en faveur des communes et de la ruralité' » en date do 18 novembre 2017

- Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

- Questions diverses