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Compte-rendu du conseil Municipal

 

Prochaine réunion du conseil municipal - Lundi 25 juin 2018 à 19 h 00
Salle du Conseil Municipal

Selon l’ordre du jour suivant :

- Approbation de la séance précédente

- Tarifs Transports Scolaires à compter de la rentrée de septembre 2018

- Règlement cantine

- Règlement intérieur nceueil de loisirs espaces mnternel et enfant (3 — ll ans)

- arif Emplacements exposants La Courge en Fête

- Soumission des clôtures ù déclaration préalable

- Instauration d’un périmètre d‘exclusion des dispositifs de production d’énergie en toiture en zone classée UA et NP du Centre Village au Plan Local d‘Urbanisme et dans les périmètres de protection des monuments historiques

- Demande de subvention CCFF

- Adhésion de la Commune de Châteaudouble au SIVAAD

- Adhésion des Communes de Fnyence et Montauroux au SYMIELECVAR

- RIFSEEP Maltre— Nageur Sauveteur et Surveillant de baignade

- Décision Modificative 2— Budget Eau

- Questions diverses